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Temps partiel
Accord du 17 juillet 2014 relatif au temps partiel
Patrons signataires :
CSRP.
Syndicats signataires :FCE CFDT ;
CFE-CGC chimie ;
FCMTE CFTC ;
FNP FO.
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PréambuleEn vigueur étendu
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Titre Ier Durée du travail des salariés à temps partiel
Durée hebdomadaire minimale de travail des salariés à temps partielEn vigueur étendu
Dérogations à la durée hebdomadaire minimale de travail des salariés à temps partielEn vigueur étendu
Salarié âgé de moins de 26 ans poursuivant ses étudesEn vigueur étendu
Demande du salarié écrite et motivéeEn vigueur étendu
Autres situationsEn vigueur étendu
Remplacement des salariés absentsEn vigueur étendu
Fiche de souhaitsEn vigueur étendu
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Titre II Avenants compléments d'heures
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Titre III Dispositions relatives à l'organisation du temps de travail
Rappel des dispositions conventionnelles relatives à l'organisation du travail à temps partielEn vigueur étendu
Priorité de passage à temps plein d'un salarié à temps partielEn vigueur étendu
Encadrement du temps partielEn vigueur étendu
Ensemble des salariés à temps partielEn vigueur étendu
Salariés à temps partiel dont la durée du travail déroge à la durée hebdomadaire minimaleEn vigueur étendu
Repos hebdomadaire des salariés à temps partiel dont la durée du travail est d'au minimum 32 heures par semaineEn vigueur étendu
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Titre IV Salariés à temps partiel travaillant uniquement le samedi
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Titre V Cadre juridique de l'accord
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AnnexeEn vigueur étendu