Textes Attachés consultation gratuite
Santé et sécurité au travail
Accord du 6 juillet 2011 relatif à la santé et à la sécurité au travail
Patrons signataires :
LEEM.
Syndicats signataires :SNPADVM UNSA ;
FCE CFDT ;
FCMTE CFTC ;
CFE-CGC chimie.
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PréambuleEn vigueur étendu
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Chapitre : Ier Prévention des risques professionnels
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Chapitre II : Prévention des risques psychosociaux
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Chapitre III : Gestion de l'accident de travail et de la maladie professionnelle
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Chapitre IV : Suivi de l'accordEn vigueur étendu
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Chapitre V : Entrée en vigueurEn vigueur étendu
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Chapitre VI : Durée de l'accordEn vigueur étendu
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Chapitre VII : Dépôt. - PublicitéEn vigueur étendu
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Chapitre VIII : ExtensionEn vigueur étendu